Première résolution : Approbation de la modification article 5 : Composition (Evolution : qualité membre actif)
- Accepté à 226 voix sur 253 Votants (89,32%)
Deuxième résolution : Approbation de la modification article 9 : Conseil d’administration 9-1 Généralités (Evolution : invitation Past président)
- Accepté à 214 voix sur 253 Votants (84,58%)
Troisième résolution : Approbation de la modification article 9 : Conseil d’administration 9-3 Fonctionnement (Evolution : défaut administrateur)
- Accepté à 224 voix sur 253 Votants (88,54%)
Quatrième résolution : Approbation de la modification article 19 : Assemblées Générales avec quorum à 5% pour la tenue AGE (Evolutions : acte de candidature, quorum AGE, tenue de l’AG en Visioconférence, vote électronique)
- Accepté à 174 voix sur 253 Votants (68,77)
Cinquième résolution : Approbation de la modification article 19 : Assemblées Générales avec maintien du quorum à 10% pour la tenue AGE (Evolutions : acte de candidature, quorum AGE, tenue de l’AG en Visioconférence et vote électronique)
- Accepté à 170 voix sur 253 Votants (67,19%)
Sixième résolution : Approbation de la modification article 20 : Assemblées Générales (Evolutions : tenue AG en Visioconférence, vote électronique, défaut d’administrateur)
- Accepté à 220 voix sur 253 Votants (86,95%)
Septième résolution : Approbation de la modification article 21 : Assemblée Générale Extraordinaire avec quorum à 5% pour la tenue AGE (Evolutions : tenue AGE en Visioconférence, vote électronique, quorum AGE, défaut d’administrateur)
- Accepté à 173 voix sur253 Votants (68,38%)
Huitième résolution : Approbation de la modification article 21 : Assemblée Générale Extraordinaire avec maintien du quorum à 10% pour la tenue AGE (Evolutions : tenue AGE en Visioconférence, vote électronique, quorum AGE, défaut d’administrateur)
- Accepté à 167 voix sur 253 Votants (66,00 %)